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9 juin 2021 : un nouvel allègement des restrictions sanitaires

Ce mercredi 9 juin marque un nouvel allègement des restrictions sanitaires sur le territoire français. Ci-dessous les principales évolutions activité par activité et précisions sur le pass sanitaire.

Principales évolutions

9 juin allegement restrictions sanitairesPassage du couvre-feu de 21h à 23h.

Réouverture en intérieur des restaurants, cafés et bars avec une jauge limitée à 50 % (affichage visible de la capacité depuis l'extérieur). La jauge pour les terrasses extérieures passe à 100 % de l’effectif autorisé. Dans ces deux configurations, les tablées de 6 personnes maximum restent la règle. Pas de consommation ni de service au bar.

Dans les salles de théâtres, spectacles et cinémas avec public assis, la jauge passe à 65 % de l’effectif autorisé avec un plafond de 5000 personnes par salle maximum.

Dans les magasins, commerces et centres commerciaux, la jauge passe à 4m2 par client. La nouvelle jauge de 4m2 par client s’applique également pour les musées, monuments, centres d’art, salles d'expositions culturelles temporaires et marchés couverts (pas de jauge pour les marchés ouverts).

Pour les hébergements touristiques (hôtels, campings, villages vacances…), seuls les hébergements individuels ou familiaux sont ouverts. Les espaces collectifs dépendent des dispositions applicables à la nature de chaque activité (restauration, bar, piscine, salle de spectacle…).

Les établissements de plein air (autre que les parcs zoologiques) peuvent accueillir du public pour les activités physiques et sportives, ludiques, culturelles et de loisirs pour les majeurs sans limite de nombre.

Les festivals en plein air debout restent interdits. Les festivals en plein air assis, lorsqu’ils ont lieu dans un équipement en plein air existant ou éphémère, avec une capacité d’accueil maximale bien identifiée, la jauge passe à 65 % de l’effectif autorisé avec un plafond de 5000 personnes maximum. Utilisation du pass sanitaire au-delà de 1000 personnes.

Les festivals ou manifestations se déroulant dans l’espace public sont soumis à une jauge maximum lors des stations debout fixée par le préfet en fonction des manifestations. Utilisation du pass sanitaire au-delà de 1000 personnes lorsque possible.

Les salons et foires d’exposition peuvent de nouveau se tenir avec jauge de 50 % de l’effectif autorisé (en B to B uniquement) et plafond de 5000 personnes. Utilisation du pass sanitaire au-delà de 1000 personnes.

Ouverture des parcs à thèmes selon les règles applicables à chaque catégorie d’ERP et ouverture des attractions à chaque type d’attraction. Plafond de 5000 personnes par ERP.

La jauge pour les parcs zoologiques en plein air passe à 65 % de l’effectif autorisé.

Les fêtes foraines peuvent rouvrir avec application d’une jauge de 4m2 par client.

Pour les activités de casinos (avec et sans contact), la jauge de 50 % de l’effectif autorisé s’applique.

Les lieux de loisirs indoor (salles de jeux, bowlings, escape game…) peuvent rouvrir avec une jauge de 50 % de l’effectif autorisé.

Les discothèques restent fermées (clause de revoyure mi-juin pour définir les conditions de réouverture).

Concernant les déplacements en provenance de l'étranger vers le territoire national, un code couleur s’applique (https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/deplacements). Pour les pays « verts » (faible circulation du virus) : nécessité d'un test de dépistage négatif de moins de 72h ou justificatif vaccinal (sauf pour les mineurs). Pour les pays « oranges » (circulation active mais maîtrisée) : nécessité d'un test de dépistage négatif de moins de 48h ou justificatif vaccinal (sauf pour les mineurs).

Précisions sur le pass sanitaire

Pour l'obtenir il faut soit un test PCR ou antigénique de moins de 72h, soit un justificatif vaccinal complet (28 jours après la 1ère dose du vaccin Janssen, 14 jours après la 2ème dose des autres vaccins ou dès la 1ère dose s’il y a déjà eu une contamination par la Covid), soit un justificatif de contamination de plus de 15 jours et de moins de 6 mois.

Le pass sanitaire peut être présenté sous format papier ou numérique.

Les personnes autorisées à contrôler le pass sanitaire sont : les exploitants de transport, les personnes en charges du contrôle sanitaire aux frontières, les responsables des lieux et établissements ou les organisateurs d'événements pour lesquels le pass est exigé. Ceux-ci peuvent habiliter d'autres personnes au contrôle, dans ce cas un registre doit être tenu identifiant les personnes habilitées et leur date d'habilitation ainsi que les jours et heures auxquels elles procèdent aux contrôles.

Outre les déplacements vers l'étranger ou la Corse pour lesquels le pass est demandé, il sera indispensable pour accéder aux lieux, événements et établissements ci-dessous lorsqu'ils accueillent 1000 personnes (et plus) en simultané :

  • Les salles d'auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usages multiples ;
  • Les chapiteaux, tentes et structures ;
  • Les établissements d'enseignement artistique ;
  • Les salles de jeux ;
  • Les expositions, foires-expositions ou salons ayant un caractère temporaire ;
  • Les établissements sportifs de plein air autres que les parcs zoologiques, d'attractions et à thème ;
  • Les établissements sportifs couverts ;
  • Les évènements culturels, sportifs, ludiques ou festifs organisés dans l'espace public ou dans un lieu ouvert au public et susceptibles de donner lieu à un contrôle de l'accès des personnes.