RML, caravane, HLL : mode d'emploi...

Chaque touriste a ses critères pour sélectionner l'hébergement le mieux adapté à ses besoins et envies de vacances. Dans l'hôtellerie de plein air, il existe différents types d'hébergements de loisirs : la résidence mobile de loisirs, la caravane et l'habitation légère de loisirs.

La résidence mobile de loisirs

La résidence mobile de loisirs, c'est quoi ?
Les résidences mobiles de loisirs, appelées aussi mobile-homes, sont destinées à une occupation temporaire ou saisonnière à usage de loisirs. Elles doivent conserver leurs moyens de mobilité (les roues et la barre de traction). La résidence mobile de loisirs peut ainsi être déplacée à tout moment et son déplacement ne doit pas être entravé par des installations fixes telles que des abris de jardin ou des clôtures. Assimilée à une habitation saisonnière et non à une résidence secondaire, la résidence mobile de loisirs n'est pas assujettie au permis de construire ni à la taxe d'habitation. Toutefois, elle est soumise à la traditionnelle taxe de séjour redevable dans n'importe quel type d'hébergement touristique. La surface maximale de la résidence mobile de loisirs est de 40 m². Au-delà, cela devient une habitation légère de loisirs et les règles d'implantation sont différentes. La résidence mobile de loisirs ainsi que l'éventuel abri de jardin ne doivent pas dépasser plus de 30 % de la superficie de l'emplacement dans un camping et plus de 20 % dans un parc résidentiel de loisirs. La surface de la terrasse n'est pas prise en compte dans ce calcul sauf si elle est installée à plus de 60 cm du sol. Elle doit, dans tous les cas, être démontable.

Où installer la résidence mobile de loisirs ?
Les résidences mobiles de loisirs peuvent être installées que :

• dans les terrains de camping régulièrement classés et aménagés à cet effet,
• dans les parcs résidentiels de loisirs créés avant le 1er octobre 2007,
• dans les parcs résidentiels de loisirs créés après le 1er octobre 2007 et exploités sous régime hôtelier, ou par location d'emplacements d'une durée maximale d'un an renouvelable,
• dans les villages de vacances régulièrement classés en hébergement léger.

La caravane

La caravane, c'est quoi ?
Les caravanes sont destinées à une occupation temporaire ou saisonnière à usage de loisirs. Elles conservent en permanence leurs moyens de mobilités. Sur le plan réglementaire, les camping-cars sont assimilés à des caravanes. La circulation des caravanes est régie par les dispositions du code de la route. La largeur du véhicule ne doit pas dépasser 2,55 mètres et sa longueur ne peut excéder 12 mètres.

Où installer la caravane ?
Quand la caravane est immobilisée pour un séjour, même bref, on parle d'installation. C'est le cas si la caravane est détachée du véhicule, stabilisée, si elle est branchée sur une installation électrique, si l'auvent est mis en place... L'installation de la caravane, quelle que soit la durée, est interdite chaque fois que le camping isolé ou la création d'un terrain de camping sont interdits.
Les caravanes peuvent être installées uniquement :

• dans les terrains de camping régulièrement classés et aménagés à cet effet,
• dans les aires naturelles de camping.

L'habitation légère de loisirs

L'habitation légère de loisirs, c'est quoi ?
Les habitations légères de loisirs correspondent à des constructions démontables ou transportables, destinées à une occupation temporaire ou saisonnière à usage de loisirs (exemple : chalet, bungalow...). L'habitation légère de loisirs est une construction. Aucune démarche administrative n'est requise, si l'habitation légère de loisirs est installée dans un terrain de camping ou un parc résidentiel de loisirs autorisé et que sa surface hors œuvre nette est inférieure ou égale à 35 m². Si la surface hors œuvre nette est supérieure à 35 m², son implantation doit être précédée d'une déclaration préalable.

Où installer l'habitation légère de loisirs ?
Suivant le code de l'urbanisme, les terrains qui ont vocation à recevoir les habitations légères de loisirs sont :

• les parcs résidentiels de loisirs spécialement aménagés à cet effet,
• dans les terrains de camping régulièrement classés (elles ne peuvent toutefois excéder 20 % du nombre d'emplacements ou 35 si le nombre total d'emplacements du terrain est inférieur à 175),
• dans les villages de vacances régulièrement classés en hébergement léger.

Le code de l'urbanisme n'interdit pas d'installer des habitations légères de loisirs ailleurs, mais il précise qu'en dehors de ces emplacements, leur implantation est soumise au droit commun des constructions.